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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELABEL
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'DO FTHE RIGHT SOUL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'DO FTHE RIGHT SOUL'
DELABEL S.A.

Numéro de dépôt :
92401399
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque 'DO FTHE RIGHT SOUL'

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DELABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 'DO FTHE RIGHT SOUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELABEL domicilié(e) HOTEL D'ANGOULEME 10 CITE D'ANGOULEME, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 041 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.

La marque 'DO FTHE RIGHT SOUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'DO FTHE RIGHT SOUL' est expirée depuis le 14 janvier 2002.

DELABEL a également déposé les autres marques suivantes : MORTEL , DO THE RIGHT SOUL , AMBIANCES MUSIQUE D'UN NOUVEL AGE , WORLDSPACE , PUR PARIS UNION RECORDINGS , RAVE , LOVE AND GROOVE , ALLIANCE ETHNIK , TECHNOATTITUDE , LABELLE NOIR


DELABEL S.A. - HOTEL D'ANGOULEME 10 CITE D'ANGOULEME, 75011 PARIS - France - SIREN 382041663


BREESE-MAJEROWICZ - France


Inscription le 12 avril 2000 - Changement d'adresse n°298645 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Productions discographiques